Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNOTIC L'ère numérique de la formation
Région Basse-Normandie, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3963889
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2022
COMMUNOTIC L\'ère numérique de la formation de Région Basse-Normandie

Présentation de la marque COMMUNOTIC L'ère numérique de la formation

Déposée le 26 novembre 2012 par Région Basse-NormandieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMUNOTIC L'ère numérique de la formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est Région Basse-NormandieTODO domicilié(e) Abbaye-aux-Dames, Place Reine Mathilde, CS 50523 - 14035 - CAEN Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque COMMUNOTIC L'ère numérique de la formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNOTIC L'ère numérique de la formation est expirée depuis le 26 novembre 2022.

Région Basse-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : liberté j'inscris ton nom , LA REGION, C'EST VOUS , IDEM RELATION CITOYENNE PAR LE NUMERIQUE , LA NORMANDIE ACCUEILLE LE MONDE , NORMANDIE, YOU'RE MORE THAN WELCOME , LIGNE BAIE , Cart'@too 15-20


Région Basse-Normandie, Collectivité Territoriale - Abbaye-aux-Dames, Place Reine Mathilde, CS 50523 - 14035 - CAEN Cedex 1 - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Publications électroniques téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; appareils et instruments d'instruction et d'enseignement ; logiciels éducatifs ; bases de données électroniques ; l'ensemble de ces produits étant en relation avec la formation et la formation à distance ;

Livres ; manuels ; brochures ; guides ; publications imprimées ; matériel d'instruction et d'enseignement ; l'ensemble de ces produits étant en relation avec la formation et la formation à distance ;

Gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; traitement de données, à savoir saisie, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; reproduction de documents ; traitement de textes ; l'ensemble de ces services étant en relation avec la formation et la formation à distance ;

Transmission de données, de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des systèmes de communication pour l'échange de données par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; l'ensemble de ces services étant en relation avec la formation et la formation à distance ;

Formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de tables rondes, de salons, de séminaires, de débats, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres, de manuels, de matériels d'instruction et d'enseignement, de guides, de revues, de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de livres, de manuels, de matériels d'instruction et d'enseignement, de guides, de revues, de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; l'ensemble de ces services étant en relation avec la formation et la formation à distance ;

Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services informatiques, à savoir conception et développement de systèmes et de programmes informatiques pour l'exploitation de données informatiques ; récupération de données informatiques ; sécurisation de données, à savoir cryptage de données ; services de codage de données (services informatiques) ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques, de programmes de traitement, de stockage, de transmission de données ; conception et développement (programmation) de bases de données informatiques ; reconstitution de bases de données ; services technologiques, à savoir services de recherche et conception de systèmes et de programmes informatiques dans le domaine du traitement, de l'analyse et de la conversion de données ; conseils et informations en matière de traitement (saisie, recueil, systématisation) de données informatiques ; conseils et informations en matière de stockage électronique de données informatiques ; conseils et informations en matière de transmission et de récupération de données informatiques ; conseils techniques en matière de matériel informatique, d'ordinateurs et de logiciels ; l'ensemble de ces services étant en relation avec la formation et la formation à distance.